Collection officielle des arrêtés préfectoraux

Dates extrêmes : 1800-1899
Conditions d'accès : accès libre, sauf mauvais état

Présentation du contenu

L'ensemble des registres de transcription des arrêtés préfectoraux couvre la période 1800-1899. Les années 1900-1942 sont absentes des collections.

Le plan de classement adopté place en premier les arrêtés d'administration générale, puis ceux provenant des différents bureaux puis divisions de la préfecture.
On décèle trois séries successives de registres qui correspondent, au-delà des changements de régime politique, à des réorganisations profondes des services préfectoraux :

  • an VIII-1815,
  • 1816-1870,
  • 1871-1899.

La majeure partie des registres sont dotés de tables en fin de volume, mais seule la période 1800-1815 est dotée de tables prenant en compte plusieurs registres.

Instrument de recherche

Répertoire numérique par F. Desmet, J.-E. Iung et O. Muth, 2006.