Étude notariale d'Hardinghen (4 E 78)

Instrument de recherche

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 78 - Hardinghen. Étude n° 78

Présentation du fonds

Répertoires chronologiques des notaires

• Paul-Jules Hamy (21 janvier 1855-7 novembre 1858),
• Paul-Victor Hamy (13 septembre 1872-30 octobre 1887),
• Paul-Honoré-Victor-Alain Hamy (6 novembre 1887-30 novembre 1899).

Minutes des notaires

• Antoine-Charles-Joseph Lemaire (1814-6 mars 1822),
• Henry-Louis-Pierre Dessaux (9 avril 1822-22 août 1826),
• Paul-Jules Hamy (25 août 1826-18 septembre 1859),
• Paul-Victor Hamy (25 septembre 1859-30 octobre 1887),
• Paul-Honoré-Victor-Alain Hamy (6 novembre 1887-1899),
• Marie-Louis-Ernest Jurain (janvier-mars 1911).

Accès et réutilisation 

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

• Antoine-Charles-Joseph Lemaire (1814),
• Henry-Louis-Pierre Dessaux (1822),
• Paul-Jules Hamy (24 août 1826),
• Paul-Victor Hamy (24 septembre 1859),
• Paul-Honoré-Victor-Alain Hamy (1887),
• Marie-Louis-Ernest Jurain (19 novembre 1908),
• Victor-Paul-Félix-Marie Hamy (3 avril 1920),
• Jean-Emmanuel-Eugène Devin (20 janvier 1942),
• Isabelle Béal, épouse Richez (arrêté du 07/08/2008).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 3/37-39 et 132 W 13 : Tribunal de première instance de Boulogne-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 78 (1814-1971).