Étude notariale du Parcq (4 E 93)

Instrument de recherche

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 93 - Le Parcq. Étude n° 93

Historique de l'étude notariale n° 93 du Parcq

Office supprimé par décret du 13 septembre 1968. Les minutes ont été recueillies par maître Théret, notaire à Wail (J.O. 20 septembre 1968, p. 8933).

Présentation du fonds

Répertoires par catégorie d'actes des notaires

• Guislain-Joseph Didier (18 prairial an XI-19 octobre 1809),
• Raymond-Joseph Lefrançois (1810-juin 1831),
• Charles-Émile Violette (août 1831-juin 1852),
• Paul-Jean Danvin (juin 1852-avril 1875),
• Jean-Claude Lorgnier (mai 1875-décembre 1876),
• Edmond-Émile-Joseph Dacquin (janvier 1877-août 1908).

Répertoires chronologiques des notaires

• Raymond-Joseph Lefrançois (16 janvier 1810-17 août 1831),
• Charles-Émile Violette (26 août 1831-9 juin 1852),
• Paul-Jean Danvin (15 juin 1852-28 avril 1875),
• Edmond-Émile-Joseph Dacquin (5 janvier 1877-8 octobre 1908),
• Gaston-Émile-Joseph Dacquin (14 octobre 1908-19 juillet 1919).

Minutes des notaires

• André-Joseph-Marie Casier (18 juin 1749-10 décembre 1757),
• Guislain-Joseph Didier (18 prairial an XI-14 octobre 1809),
• Raymond-Joseph Lefrançois (16 janvier 1810-17 août 1831),
• Charles-Émile Violette (26 août 1831-9 juin 1852),
• Paul-Jean Deremetz (12 décembre 1874-28 avril 1875, 2 octobre-26 décembre 1876),
• Jean-Charles Lorgnier (29 avril 1875-27 septembre 1876),
• Edmond-Émile-Joseph Dacquin (5 janvier 1877-8 octobre 1908),
• Gaston-Émile-Joseph Dacquin (10 octobre 1908-1913 et minutes éparses de 1914 à 1934).

Accès et réutilisation 

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

• Guislain-Joseph Didier (vient de [Saint-Pol VI]),
• Raymond-Joseph Lefrançois (1810),
• Charles-Émile Violette (20 août 1831),
• Paul-Jean Danvin (10 juin 1852),
• Jean-CLaude Lorgnier (29 avril 1875),
• Edmond-Émile-Joseph Dacquin (30 décembre 1876),
• Gaston-Émile-Joseph Dacquin (9 octobre 1908),
• Paul-Louis-Edmond Dacquin (2 novembre 1936).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/59 et 2238 W 25 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 93 (1926-1969).

Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 2616 : Expéditions de Charles-Émile Violette (1850) et de Paul Danvin (1855).