Étude notariale n° 116 de Saint-Omer (4 E 116)

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Présentation du fonds

Tables alphabétiques des notaires

• Fournier (1816-1839),
• Éloi-Cyrille-Désiré Bret (1839),
• Paul-Charles-Édouard-Joseph Cossart (1880-1890),
• Georges-Louis-Joseph Lefebvre (11 janvier 1906-31 décembre 1939).

Répertoires chronologiques des notaires

• Éloi-Cyrille-Désiré Bret (8 avril 1870-1877),
• Georges-Louis-Joseph Lefebvre (1907-1925).

Minutes des notaires

[Office III]

• Jean-François Leurs (1760, 1766).

[Office VI]

• Jean-François Annocque (1738-1755),
• Pierre-Augustin-Marie Marchand (1770-1772),
• Antoine-François-Joseph Coolen (1778-1805).

[Office IX]

• Jean-Baptiste Marle (1722),
• Hermand-Joseph Verron (1748-1762),
• Guillaume-François-Augustin Govart (1775-1788),
• Bertin-Joseph Eudes (1789-1816),
• Jean-Baptiste-François Fournier : testaments (1820-1838),
• Éloi-Cyrille-Désiré Bret (1839-1876),
• Paul-Charles-Édouard-Joseph Cossart (1877-1906),
• Georges-Louis-Joseph Cossart (1906-1907),
• Georges-Louis-Joseph Lefebvre (1910-1925).

Accès et réutilisation

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

• Jean-François Leurs,
• Jean-François Annocque,
• Pierre-Augustin-Marie Marchand,
• Antoine-François-Joseph Coolen,
• Jean-Baptiste Marle,
• Hermand-Joseph Verron,
• Guillaume-François-Augustin Govart,
• Bertin-Joseph Eudes,
• Jean-Baptiste-François Fournier (1816),
• Éloi-Cyrille-Désiré Bret (1839),
• Paul-Charles-Édouard-Joseph Cossart (1876),
• Georges-Louis-Joseph Cossart (11 janvier 1906),
• Georges-Louis-Joseph Lefebvre,
• Jules-Charles-Édouard-Albert-Joseph Delevacque (25 juillet 1928),
• Jean-Marie-Jules-Paul-Joseph (12 juin 1968),
• Société Gaston-Marie-Jean-Édouard Lembrez et Jean-Marie-Jules-Paul-Joseph Delevacque (arrêté du 19/02/1992),
• Société Gaston-Marie Lembrez, Jean Delevacque et Bertrand Gruwez (10 mars 1992),
• Société Gaston-Marie Lembrez et Bertrand Gruwez (arrêté du 07/01/1997),
• Société Grégory Denoyelle, Valérie-Gisèle-Lucienne Mafille, épouse Boucher, Marie-Hélène-Michèle Waquet (arrêté du 10/06/2010).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 6/8 et 134 W 16 : Tribunal de première instance de Saint-Omer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 116 (1926-1958, 1961-1966).