4 E 12/1-307

Dates extrêmes : 1695-1953
Importance matérielle : 307 articles ; 31 mètres linéaires
Présentation du contenu : tables alphabétiques (1832-1840), répertoires chronologiques (1746-1953), minutes (1706-1910), varia (1695-1827)

Instrument de recherche

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 12 - Aire-sur-la-Lys. Étude n° 12

Historique de l'étude notariale n° 12 d'Aire-sur-la-Lys

L'étude n° 12, anciennement office [VII], a également recueilli les minutes des offices [III] et [IX]. Elle est supprimée par arrêté du ministère de la Justice en date du 30 juillet 1970 et ses minutes attribuées à l'étude n° 11 (voir 4 E 11).

Présentation du fonds

Tables alphabétiques des notaires 

  • Séraphin-Antoine-Augustin Vanhoucke (1832-1840).

Répertoires chronologiques des notaires 

[Office III]

  • François-Procope de Wimille (13 novembre 1759-27 vendémiaire an II).

[Office VII]

  • Jean-François Varlet (19 octobre 1746-27 juillet 1781),
  • Charles-François Top (3 septembre 1781-31 décembre 1809),
  • François-Joseph Top (2 janvier 1823-6 août 1827),
  • Séraphin-Antoine-Augustin Vanhoucke (12 août 1827-29 décembre 1842),
  • Alexandre-François-Donat Amat (6 janvier 1843-13 février 1850),
  • Augustin Imbona (14 février 1850-24 avril 1867),
  • Édouard-François-Alexandre-Joseph Duflos (25 avril 1867-5 janvier 1874),
  • Thimothée-Joseph Delacourt (10 juillet 1874-26 septembre 1890),
  • Albert Bécuwe (1er octobre 1890-8 juillet 1914),
  • Henry-Marie-Aimé-Édouard Bécuwe (1er novembre 1926-27 février 1953).

Minutes des notaires

[Office III]

  • Philippe Brasseur (9 décembre 1706-18 mars 1715),
  • Philippe-François-Henry Leroy (6 novembre 1717-13 mars 1747),
  • Nicolas de Corbie (31 octobre 1749-29 novembre 1758),
  • François-Procope de Wimille (19 octobre 1759-19 vendémiaire an III).

[Office VII]

  • Jacques-Alexis Lay (6 août 1740-8 janvier 1746),
  • Jean-François Varlet (19 octobre 1746-27 juillet 1781),
  • Charles-François Top (15 août 1781-23 mars 1819),
  • François-Joseph Top (8 juin 1819-6 août 1827),
  • Séraphin-Antoine-Augustin Vanhoucke (12 août 1827-29 décembre 1842),
  • Alexandre-François-Donat Amat (6 janvier 1843-13 février 1850),
  • Augustin Imbona (14 février 1850-24 avril 1867),
  • Édouard-François-Alexandre-Joseph Duflos (25 avril 1867-5 janvier 1874),
  • Thimothée-Joseph Delacourt (10 juillet 1874-26 septembre 1890),
  • Albert Bécuwe (1er octobre 1890-31 décembre 1910).

[Office IX]

  • Pierre-François Collin (29 novembre 1722-23 août 1741),
  • Louis-François-Joseph Cordonnier (16 mai 1741-27 janvier 1755),
  • Pierre-Joseph Cousin (26 juillet 1755-6 octobre 1785),
  • Jacques-Joseph Cousin (11 novembre 1785-28 septembre 1791).

Accès et réutilisation  

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

  • François-Procope de Wimille,
  • Philippe Brasseur,
  • Philippe-Henry-françois Leroy,
  • Nicolas de Corbie,
  • Jean-François Varlet,
  • Jacques-Alexis Lay,
  • Pierre-François Collin,
  • Louis-François-Joseph Cordonnier,
  • Pierre-Joseph Cousin,
  • Jacques-Joseph Cousin,
  • Charles-François Top (1819),
  • François-Joseph Top (1819),
  • Séraphin-Antoine-Augustin Vanhoucke (1827),
  • Alexandre-François-Donat Amat (1843),
  • Augustin Imbona (1850),
  • Édouard-François-Alexandre-Joseph Duflos (1867),
  • Thimothée-Joseph Delacourt (1874),
  • Albert Bécuwe (1890),
  • Henri-Marie-Aimé-Edouard Bécuwe (28 décembre 1922),
  • Bernard-Henri-Alfred Lenouvel (20 mai 1955).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 6/1 et 134 W 4 : Tribunal de première instance de Saint-Omer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 12 (1926-1966).

Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 2615 : Expéditions de Charles-François Top (1812-1818) et de Séraphin-Antoine-Augustin Vanhoucke (1829).