Étude notariale n° 120 de Saint-Omer (4 E 120)

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Historique de l'étude notariale n° 120 de Saint-Omer

L'étude n° 120 est un ancien office inféodé [I] qui a conservé des registres de l'office [X] par suite du passage d'Arnould-Joseph Roland. L'office a été supprimé par arrêté du 15 janvier 1993, après le décès de maître Delecroix.

Présentation du contenu

Répertoires chronologiques des notaires

• Narcisse Lefebvre (janvier 1822-10 janvier 1827),
• Louis-Alexandre Truche (14 janvier 1827-23 novembre 1845),
• François-Hippolyte Rougeot (24 avril 1845-5 mars 1852),
• Jules Troussel (6 mars 1852 novembre 1863),
• Charles-Hippolyte-Albert-Joseph Hermary (6 novembre 1863-30 mai 1877),
• Jules-Thimothée Éloy (2 juin 1877-décembre 1903).

Minutes des notaires

• Narcisse Lefebvre (1825-1827),
• Louis-Alexandre Truche (14 janvier 1827-23 novembre 1835),
• Charles-Arnaud-Désiré-Joseph Waternau (26 novembre 1835-13 avril 1845),
• François-Hippolyte Rougeot (24 avril 1845- mars 1852),
• Jules Troussel (mars 1852 novembre 1863),
• Charles-Hyppolithe-Albert-Joseph Hermary (6 novembre 1863-30 mai 1877),
• Jules-Thimothé Éloy (2 juin 1877-décembre 1903).

Registres des notaires

• Jean Vaneechout (28 avril 1691-9 décembre 1700),
• Jean-Charles Vaneechout (24 février 1701-14 janvier 1752),
• Arnould-Joseph Roland (1748-1754),
• Pierre-Joseph Ducrocq ( juillet 1754-1788),
• Jean-Baptiste-Joseph Wattez (an IX-1821),
• Narcisse Lefebvre (1822-1824).

Accès et réutilisation

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

• Jean Vaneechout,
• Jean-Charles Vaneechout,
• Arnould-Joseph Roland,
• Pierre-Joseph Ducrocq,
• Jean-Baptiste-Joseph Wattez,
• Narcisse Lefebvre (1821),
• Louis-Alexandre Truche (1827),
• Charles-Amand-Désiré Waternau (24 novembre 1835),
• François-Hippolyte Rougeot (1845),
• Jules Troussel (décret du 01/03/1852),
• Charles-Hyppolithe-Albert-Joseph Hermary (1863),
• Jules Éloy (1877),
• Julien Voituriez (1907),
• Joseph Tréca (20 octobre 1922),
• Joseph-Paul-Léon-Marie Tréca (16 septembre 1929),
• Michel Delecroix (3 janvier 1962).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 6/9 et 134 W 20 : Tribunal de première instance de Saint-Omer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 120 (1926-1977).

Voir aussi l'étude n° 119 de Saint-Omer (4 E 119).