Étude notariale n° 124 de Saint-Pol-sur-Ternoise (4 E 124)

Instrument de recherche

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 124 - Saint-Pol-sur-Ternoise. Étude n° 124

Historique de l'étude notariale n° 124 de Saint-Pol

Il y a à Saint-Pol-sur-Ternoise dans la première moitié du XVIe siècle sept offices de notaires. Un huitième apparaît en 1550 quand un notaire de Fressin est autorisé à y transférer sa résidence. L'étude n° 124 est l'héritière de cet office [Saint-Pol VIII], ainsi que de l'office [Saint-Pol VII] retrouvé dans l'étude n° 110 de Pernes.

Présentation du fonds

Tables alphabétiques des notaires

[Office VIII]

• Henry Gosse,
• Henry Cornu,
• Eugène-François Ansart,
• Eugène-Joseph-Marie-Victor Ansart,
• Eugène-Vindicien Ansart.

Répertoires chronologiques des notaires

[Office VIII]

• Eugène-Joseph-Marie-Victor Ansart.

Minutes des notaires 

[Office VII] 

• André-Joseph-Marie Casier (12 janvier 1758-2 novembre 1774),
• Louis-Joseph Casier (21 janvier 1775-4 octobre 1780),
• Jean-André-Joseph Casier (1er septembre 1781-19 juin 1790).

[Office VIII]

• Alexandre Gosse (1714-1757),
• Henry Gosse (1714-1746),
• Augustin-Isidore Cornu (1759-1775),
• Eugène-François Ansart (1776-1803),
• Eugène-Joseph-Marie-Victor Ansart (1803- 16 août 1838),
• Eugène-Vindicien-Joseph Ansart (17 août 1838-30 novembre 1847),
• Charles-Joseph Pocholle (2 décembre 1847-mars 1866),
• Albéric-Louis-Joseph Monpetit (2 juin 1866-1874),
• Albéric-Émile-Henri Monpetit (1875-1882),
• Antoine-Joseph Gaston Dubois (1883-1900).

Registres des notaires

[Office VIII]

• Alexandre Gosse (1714-1723),
• Henry Cornu (1748-1776),
• Eugène-François Ansart (1774-1791).
• Registre aux actes judiciaires de la terre de la Seigneurie de Blangermont appartenant au Collège de Béthune, commencé en 1787.

Accès et réutilisation

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

• Alexandre Gosse,
• Henry Cornu,
• Eugène-François Ansart,
• André-Joseph-Marie Casier,
• Louis-Joseph Casier,
• Jean-André-Joseph Casier,
• Henry Gosse,
• Augustin-Isidore Cornu,
• Eugène-Louis-Joseph-Marie-Victor Ansart (30 messidor an XII),
• Eugène-Vindicien-Joseph Ansart (17 août 1838),
• Charles-Joseph Pocholle (2 décembre 1847),
• Albéric-Louis-Joseph Monpetit (7 juin 1866),
• Albéric-Émile-Joseph-Henri Monpetit (24 décembre 1874),
• Antoine-Joseph-Gaston Dubois (19 janvier 1883),
• Alexandre-Gabriel-Louis-Joseph Cadet (4 février 1904),
• Henri-Alfred-Jean Forgeois (5 juin 1943),
• Léon-Achille-Augustin Wilfert (10 janvier 1958),
• Société Léon et Régis Wilfert (6 janvier 1982),
• Régis-Christian-Jacques Wilfert (arrêté du 04/09/1986),
• Alexandre-François-Maurice Ducrocq (arrêté du 30/06/2006).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 5/41-42 et 2238 W 34 : Tribunal de première instance de Saint-Pol-sur-Ternoise et Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 124 (an IX-1969).