4 E 27/1-150

Dates extrêmes : 1808-1907
Importance matérielle : 150 articles ; 17,5 mètres linéaires
Présentation du contenu : tables alphabétiques (1860-1907), répertoires chronologiques (1861-1867), minutes (1808-1907)

Instrument de recherche

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 27 - Aubigny-en-Artois. Étude n° 27.

Présentation du fonds

Tables alphabétiques des notaires

  • Gustave-Edmond-Henri-Joseph et Jean Desongnis (1860-1907).

Répertoires chronologiques des notaires

  • Gustave-Edmond-Henri-Joseph Desongnis (1861-1867).

Minutes des notaires

  • Henri-Joseph-Charles Detape (1808-1819),
  • Aimable-Célestin-Joseph Autricque (1819-1840),
  • Joseph Mayeur (1841-1860),
  • Gustave-Edmond-Henri-Joseph Desongnis (1861-1892),
  • Jean Desongnis (1892-1907).

Accès et réutilisation 

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

  • Henri-Joseph-Charles Detape (15 novembre 1808),
  • Aimable-Célestin-Joseph Autricque (27 avril 1819),
  • Joseph Mayeur (31 décembre 1840),
  • Gustave-Edmond-Henri-Joseph Desongnis (17 janvier 1861),
  • Jean Desongnis (27 juillet 1892),
  • Pierre-Roch-Théodore-Joseph Sinot (10 mai 1907),
  • Hugues-Jean-Louis Sinot (23 mai 1952),
  • Jean-François-Albert-Marcel-Joseph Malderet (25 janvier 1967),
  • Véronique-Marie-Michèle Létoquart (27 novembre 1991),
  • Anne-Véronique Dhotel-Delaby (6 octobre 2016).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/31 et 2238 W 10 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 27 (1926-1958, 1960-1969).