Étude notariale n° 33 d'Avesnes-le-Comte (4 E 33)

Instrument de recherche

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Historique de l'étude notariale n° 33 d'Avesnes-le-Comte

Office supprimé par arrêté du 25 novembre 1988. Voir l'office n° 32 d'Avesnes-le-Comte (4 E 32).

Présentation du fonds

Registres des notaires

• Jean-Guislain Delannoy (28 mars 1692-24 mars 1709),
• Jacques Gauriz (29 novembre 1713-29 novembre 1755, 15 avril 1719-23 janvier 1723),
• Pierre-François Lechon (avril 1729-novembre 1731, 3 janvier 1733-13 décembre 1734, 1741-1758),
• François-Guislain Lechon (1759-1790),
• Jean-Baptiste Lesoing (1714-1715, 1724-1728),
• Amable-Joseph Lesoing (1747-1768),
• Théodore-Joseph Lesoing (1782-an IX),
• Philippe Courcol (29 avril 1677-15 novembre 1679, 17 août 1682-7 février 1680).

Répertoires chronologiques des notaires

• Amable-Joseph Lesoing (1680-1718),
• Jean-Baptiste Lesoing (1791-an IX),
• Pierre-François Lechon (1729-1761),
• François-Guislain Lechon (1759-1809),
• Louis-Joseph Lechon (1791-1810),
• Louis-Théodore Lechon (1816-1819, 1824-1835),
• Albert-François-Constant Denoyelle (1835-7 juin 1843),
• Pierre-Louis-Joseph Dehayes (10 octobre 1845-19 janvier 1873),
• Hector-Louis Leplant (20 janvier 1873-26 décembre 1881).

Minutes des notaires

• François-Guislain Lechon (1791-juillet 1809),
• Louis-Joseph Lechon,
• Louis-Théodore Lechon (4 novembre 1815-12 mars 1835),
• Albert-Constant Denoyelle (14 mars 1835-22 juillet 1843),
• Pierre-Louis-Joseph Deshayes (23 juillet 1843-1er avril 1870),
• Hector-Louis Leplant (19 juin 1870-1913),
• Louis-Désiré-William Thellier (1914-1929).

Accès et réutilisation

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

• François-Ghislain Lechon (10 juin 1758),
• Louis-Joseph Lechon (1809),
• Louis-Théodore Lechon (1816),
• Albert-François-Constant Denoyelles (13 mars 1835),
• Pierre-Louis-Joseph Deshayes (22 juillet 1843),
• Hector-Louis Leplant (16 juin 1870),
• Louis-Désiré-William Thellier (27 décembre 1913),
• Pierre-Kules-Alexandre Dutoit (27 avril 1937),
• Alain-Gustave-Paul Vasseur (18 janvier 1978).

Sources complémentaires 

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/36 et 2238 W 14 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 33 (1926-1969).