Étude notariale n° 42 de Béthune (4 E 42)

Historique de l'étude notariale n° 42 de Béthune

Office supprimé par arrêté du 2 février 1973 (J.O., Lois et décrets, 7 février 1973).

Présentation du fonds

Tables alphabétiques des notaires

• Alexandre Hugot (1890-1904).

Minutes des notaires 

[Office III]

• Jacques-Joseph Clauwet (1742-1743),
• Bruno-Joseph Leroy (1773-1789).

[Office V]

• Louis-Joseph Grégoire (1749-1910),
• Auguste-Henri Malart (1764-1770),
• Philippe-François Deretz (1771),
• Constant Minart (1776),
• Joseph-Bonaventure Utasse (1781-1783),
• Louis-Joseph Leclercq (1790-1815),
• Philippe-Éloi-Constant-Joseph Hurbiez (1817-1840),
• Charles-François-Joseph Hurtrel (1841-1877),
• Achille-Paul Lequien (1877-1887),
• Alexandre-Julien-Guislain Huguot (1887-1901),
• Émile Leman (1901-1910).

[Office VIII]

• Félix-François Deleplanque (1778-1790).

[Office X]

• Philippe-François Deretz (1753-1771),
• Jacques-Auguste Mannessiez (1773-1779),
• Antoine-Louis-Joseph Leroulx (1784-1787),
• Philippe-Auguste-Joseph Jacquemont (1787-1806),
• Marcel Brisse (1920-1941).

Accès et réutilisation

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

• Jacques-Joseph Clauwet,
• Bruno-Joseph Leroy,
• Louis-Joseph Grégoire,
• Auguste-Henri Malart,
• Philippe-François Deretz,
• Constant Minart,
• Joseph-Bonaventure Utasse,
• Louis-Joseph Leclercq (12 août 1784),
• Philippe-Éloi-Constant-Joseph Hurbiez,
• Charles-François-Joseph Hurtrel (1841),
• Achille-Paul Lequien (13 avril 1877),
• Alexandre-Julien-Guislain Hugot,
• Émile Léman,
• Félix-François Deleplanque,
• Philippe-François Deretz,
• Jacques-Auguste Mannessiez,
• Antoine-Louis-Joseph Leroulx,
• Philippe-Auguste-Joseph Jacquemont,
• Albert-Jules Lebrun (15 mars 1921),
• André-Albert-Joseph Leviez (15 mars 1932),
• Pierre-Marie-Charles-Sulpice Lebray (arrêté du 15/11/1963).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 2/7-9 : Tribunal de première instance de Béthune. - Répertoires des notaires de l'étude n° 42 (1800-1930).

Voir aussi l'étude n° 44 de Béthune (4 E 44).