Étude notariale n° 81 d'Hesdin (4 E 81)

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Historique de l'étude notariale n° 81 d'Hesdin

L'étude n° 81 a pris la suite des anciens offices inféodés [Hesdin V] et [Hesdin VI] à la mort de leur dernier titulaire, survenue respectivement en 1810 et en 1811. Par suite du passage de maître Petit dans plusieurs offices, [Hesdin VI] conserve en outre quelques cahiers et registres de [Hesdin I].

Présentation du fonds

Répertoires chronologiques des notaires

• Louis-Édouard Ousselin (1783-21 septembre 1785),
• Charles-Albert Bouchu (décembre 1785-février 1789),
• Antoine-Joseph-Édouard Ousselin (juillet 1789-18 ventôse an IX),
• Philippe-Auguste Viollette (1807-1842),
• Antoine-Marie-Joseph Imbertios (1788-1809),
• Philippe-Antoine et Nicolas-Joseph Legrand (février 1791-avril 1810).

Minutes des notaires 

[Office I]

• Philippe Petit (29 avril 1705-31 décembre 1712).

[Office IV]

• Louis-Édouard Ousselin (15 avril 1769-23 septembre 1785),
• Charles-Albert Bouchu (décembre 1785-10 février 1789),
• Antoine-Joseph-Édouard Ousselin (1790-18 ventôse an IX),
• Philippe-Auguste Viollette ( germinal an IX-1842),
• Frédéric-Zénobe Leducq (1844-août 1865),
• Édouard-Gabriel Roullet (septembre 1865-23 avril 1874),
• Oscar-Laurent-Auguste Harlé (29 avril 1874-août 1890).

[Office V]

• Adrien-François Cornuel (1754-1781),
• Antoine-Bernard-Balthazard Dufour (1782-1787),
• Antoine-Marie-Joseph Imbertios (1788-1806, 1808-1809),
• François Lemaistre (24 janvier 1719).

[Office VI]

• Philippe Petit (1725-juillet 1737),
• Philippe-François-Joseph Petit (14 octobre 1737-1783),
• Philippe-Antoine-Nicolas-Joseph Legrand (1788-avril 1810).
• Actes imparfaits trouvés en l'étude maître Ousselin (1788-an IX).

Accès et réutilisation 

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.  

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

• Philippe Petit, Louis-Édouard Ousselin,
• Charles-Albert Bouchu,
• Antoine-Joseph-Édouard Ousselin,
• Antoine-Marie-Joseph Imbertios,
• Philippe-Antoine Legrand,
• Nicolas-Joseph Legrand,
• Philippe-Auguste Violette (28 ventôse an IX),
• Frédéric-Zénobe Leducq (12 janvier 1844),
• Édouard-Gabriel Roullet (31 août 1865),
• Oscar-Laurent-Auguste Harlé (24 avril 1874),
• Félix-Charles-François Brice (24 février 1905),
• Pierre-Alexandre-Léon Warin,
• Michel-Jean-Marie Dupond (20 janvier 1961),
• Société Michel-Jean-Marie Dupond et Gérard-Edmond-Roger Rouze (arrêté du 16/09/1994),
• Augustin-Jospeh-Pierre Legault, notaire associé (arrêté du 11/07/2017 ; J.O. du 20/07/2017).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 4/23 et 133 W 9 : Tribunal de première instance de Montreuil-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 81 (1890-1958, 1966-1969).

Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 2615 : Expéditions de Philippe-Auguste Viollette (1811-1816), de Frédéric-Zénobe Leducq (1844-1874) et d’Oscar-Laurent-Auguste Harlé (1875, 1899).