Étude notariale n° 89 de Laventie (4 E 89)

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Présentation du fonds

Tables alphabétiques des notaires

• Augustin-Joseph Detourmignies (1840-1844),
• Antoine-Louis-Joseph Debourge (1845-1846),
• Eugène-Augustin-Désiré-Joseph Bavière (1846-1853),
• Félix-Charles-Louis Tantelier (1853-1881),
• Alfred Duquesne (1881-1908).

Minutes des notaires

• Augustin-François-Joseph Bavière (3 janvier 1820-29 décembre 1827),
• Xavier-Hyacinthe-Joseph Devaux (30 juillet 1828-30 mai 1830),
• Jean-Baptiste Goudal (9 juin 1830-10 août 1836),
• Augustin-Joseph Detourmignies (13 août 1836-27 décembre 1844),
• Antoine-Louis-Joseph Debourge (2 mars 1845-30 octobre 1846),
• Eugène-Augustin-Désiré-Joseph Bavière (17 novembre 1846-19 novembre 1853),
• Félix-Charles-Louis Tantelier (20 novembre 1853-31 mars 1881),
• Alfred Duquesne (2 avril 1881-27 août 1908),
• Jules-Paul Bonte (2 septembre 1908-30 décembre 1920).

Accès et réutilisation 

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

• Placide-Célestin-Joseph Crespin (1er août 1781),
• Philippe-Éloi-Constant-Joseph Hurbiez (1813),
• Louis-Joseph Leclercq, Augustin-François-Joseph Bavière (1817),
• Xavier-Hyacinthe-Joseph Devaux (ordonnance du 13 juillet 1828),
• Jean-Baptiste Goudal (1830),
• Augustin-Joseph Detourmignies (ordonnance du 4 août 1836),
• Antoine-Louis-Joseph Debourge (ordonnance du 10 février 1845),
• Eugène-Augustin-Désiré-Joseph Bavière, fils,
• Félix-Charles-Louis Tantelier (19 novembre 1853),
• Alfred Duquesne,
• Jules-Paul Bonte (28 août 1908),
• Paul-Étienne Bonte (14 septembre 1938),
• Société Paul-Étienne Bonte et Francis-Marcel-Gustave-Jules Chombart (22 juillet 1970),
• Société Paul-Étienne Bonte, Francis Chombart et Paul-Henry Bonte (9 mai 1972),
• Société Paul-Henry Bonte et Francis Chombart (arrêté du 30/03/1978).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 2/56-58 : Tribunal de première instance de Béthune. - Répertoires des notaires de l'étude n° 89 (1801-1930).