Titres de familles saisis en vertu des lois révolutionnaires, archives des confréries et corporations
Dates extrêmes : 1293-1950
Modalités d'accès : accès libre, sauf mauvais état
Historique de conservation : série presque entièrement détruite en 1915 sans avoir fait l'objet d'inventaire
Présentation du contenu
Cette petite série, constituée d'épaves, est peu homogène : elle rassemble des titres de famille saisis en vertu des lois révolutionnaires sur les émigrés, les déportés et les condamnés, les archives des confréries et corporations d'Ancien Régime.
Les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que les répertoires et minutes notariales sont également attribués à la série E, mais leur description est renvoyée ailleurs, parce qu'ils dépassent les bornes chronologiques des archives anciennes, leurs sous-séries étant encore susceptibles d'accroissements réguliers.
Les sous-séries méthodiques 1 E et 2 E rassemblent des documents de provenances diverses qui n'ont pas été individualisées. Ces sous-séries sont closes : les archives d'origine privée acquises depuis 1944 sont classées en série J.
Instruments de recherches
- 1 E - Titres féodaux et de familles (1422, copie ; 1686-1791 ; 4 articles)
- 2 E - Corporations et confréries (1293-1788 ; 8 articles)
- 3 E - Registres paroissiaux et d'état civil
- 4 E - Minutes notariales
- 5 E - Actes des commissaires-priseurs (1917-1950 ; 29 articles).
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