4 E 97/1-315
Dates extrêmes : 1564-1900
Importance matérielle : 315 articles ; 26 mètres linéaires
Présentation du contenu : répertoires chronologiques et minutes (1564-1900)
Instrument de recherche
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 97 - Lillers. Étude notariale n° 97
Historique de l'étude notariale n° 97 de Lillers
Ancien office inféodé [Lillers], l'étude n° 97 a été supprimée par arrêté du 26 décembre 1974. Ses archives ont été attribuées provisoirement à la société civile professionnelle H. Pad, P. Lebray et A. Delattre, notaires associés à Béthune (étude n° 42 de Béthune, 4 E 42). L'extrême mobilité des notaires de cette ville explique en grande partie la présence de quelques registres et minutes des quatre autres offices de Lillers et d'une étude de Pernes.
Présentation du fonds
Répertoires chronologiques et minutes des notaires
[Office I] (4 E 97/1-302)
- 4 E 97/1-267 : répertoires
- Nicolas Demarthes (1615),
- François Demarthes (1623-1640),
- Adrien Demarthes (1661, 1685, 1687-1694),
- Charles Deruit (1700-1720),
- Jean-François Parent (1726),
- Jean-Baptiste Lagniez (1733-1736),
- Luc Bérode (1746-1790),
- Gilles Bérode (1791-1809),
- François Bérode (1823-1830),
- Alexandre Hulleu (1830-1858),
- Eugène Hulleu (1858-1881),
- Julien Landeau (1881-1894),
- Léon Décupère (1894-1900).
[Office II] (4 E 97/268-276)
- Jehan de Widaniel (1666-1672),
- François Delerue (1693),
- Jean-François Duribreux (1721-1735),
- Augustin Denain (1750) (étude n° 96).
[Office III] supprimé en l'an XIII (4 E 97/277-281)
- Antoine Bouret (1597),
- Valérien Duponchel (1630, 1634),
- Jean Corne (1652-1661),
- Adrien de Wimille (1665-1678),
- Jean Barbault (1679, 1686),
- Jean-François Duribreux (1735-1743).
[Office IV] (4 E 97/282-291)
- Oudart Crespin (1626-1652),
- Jean Barbault (1676),
- Pierre de Wimille (1678-1685),
- Dominique Demarthes (1686-1727),
- Martin Florent (1730-1743),
- Robert Pénin (1757-1763) (étude n° 98).
[Office V] (4 E 97/292)
- Enguerand de Boulongne (1564),
- Charles de Boulongne (1622),
- Pierre de Boulongne (1626, 1634),
- Paul Brisbois (1686),
- Jean Barbault (1689),
- Gilles Duquesnes (1692) (étude n° 126).
Accès et réutilisation
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Antoine Bouret,
- Valérien Duponchel,
- Jean Corne,
- Adrien de Wimille,
- Jean Barbault,
- Jean-François Duribreux,
- Oudart Crespin,
- Jean Barbault,
- Pierre de Wimille,
- Dominique Demarthes,
- Martin Florent,
- Robert Pénin,
- Enguerand de Boulongne,
- Charles de Boulongne,
- Pierre de Boulongne,
- Paul Brisbois,
- Jean Barbault,
- Gilles Duquesnes,
- Charles Deruit,
- Nicolas Demarthes,
- François Demarthes,
- Adrien Demarthes,
- Charles Deruit,
- Jean-François Parent,
- Jean-Baptiste Lagniez,
- Luc Bérode,
- Jehan de Widaniel,
- François Delerue,
- Jean-François Duribreux,
- Augustin Denain,
- Gilles-Jacques-Dominique-Auguste Bérode (5 novembre 1790),
- François Bérode (ordonnance du 18/12/1822),
- Alexandre-Louis-Bernard-Joseph Hulleu (ordonnance du 14/09/1830),
- Eugène-Abel-Henri Hulleu (30 avril 1858),
- Julien Landeau (1881?),
- Léon Décupère (1894?),
- Joseph-Marie-Eugène-Justin Serlooten (27 novembre 1912),
- Ch. Staes (9 août 1933),
- Raymond-Pierre-Auguste-Cornil Campagnie (7 février 1953)
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 2/72-73 : Tribunal de première instance de Béthune. - Répertoires des notaires de l'étude n° 97 (1801-1930),
BOUQUET D., Notaires de Lillers (tome 1 : BHC 2584 ; tome 2 : BHC 2670/3 ; tome 4 : BHC 2957).